Marque expirée - Marque en non vigueur

Sun Heat
F 1 DISTRIBUTION SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99799349
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque Sun Heat

Déposée le 24 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F 1 DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sun Heat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F 1 DISTRIBUTION domicilié(e) ZA de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 303 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F 1 DISTRIBUTION, SARL domicilié(e) ZA de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sun Heat est expirée depuis le 24 juin 2019.

F 1 DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SUN GARDEN , F1 DISTRIBUTION


F 1 DISTRIBUTION SARL, SARL - ZA de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 400303699


F 1 DISTRIBUTION, SARL - ZA de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407172 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Appareils de chauffage.